L'école

Le règlement des études

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Règlement des Etudes

2018-2019

 

Chapitre I : Les objectifs généraux du règlement des études

 

Le Règlement des Etudes définit, en conformité avec le Décret définissant les « Missions prioritaires de l’Enseignement Fondamental et de l’Enseignement Secondaire » du 24 juillet 1997, les modalités fondamentales qui doivent aider l’élève à produire un travail scolaire de qualité.

Il précise les modalités d’évaluation et les procédures de délibération des conseils de classe ainsi que la communication de leurs décisions.

 

Ce Règlement s’inscrit dans le respect des Projets Educatif et Pédagogique de la Communauté Scolaire SainteMarie qui expliquent les convictions qui doivent animer le travail des équipes enseignantes et éducatives. Il s’adresse à tous les élèves, à leurs parents (1), aux élèves majeurs et aux membres du personnel de notre communauté scolaire.

Il est rédigé dans une volonté de clarté, de précision et de transparence afin que chaque membre de notre communauté scolaire dispose des éléments d’information qui lui sont utiles.

Pour rappel, l’engagement initial d’adhérer au présent règlement et de le respecter a été une condition sine qua non d’inscription de l’élève dans l’établissement.

 

(1) Le terme « parents » est utilisé dans ce Règlement pour désigner le père, la mère ou la personne légalement responsable de l’élève.

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